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Conseil Communautaire

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 9 septembre 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, salle Mérelle.

file-pdf-272 Exposé des affaires du conseil communautaire du 9 septembre 2020.pdf 901.69 ko
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file-pdf-273 Ordre du jour du conseil communautaire du 9 septembre 2020.pdf 396.64 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2020

file-pdf-275 Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf 891.51 ko
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file-pdf-274 Point 5. Projet de règlement intérieur.pdf 194.10 ko
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file-pdf-276 Point 15. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets.pdf 2.46 mo
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 Le prochain conseil communautaire aura lieu :

 

  • mercredi 7 octobre 2020, à Gérardmer

Toutes les séances sont publiques.

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 29 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC, Salle Mérelle.

 

file-pdf-264 Compte-rendu du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf 1.35 mo
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file-pdf-277 Ordre du jour du conseil communautaire du 29 juillet 2020.pdf 117.34 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUILLET 2020

file-pdf-253 Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 24 juin 2020.pdf 1.41 mo
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file-pdf-252 Point 2. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf 559.89 ko
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file-pdf-254 Point 6. Représentation au Comité de Programmation LEADER.pdf 1.38 mo
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file-pdf-255 Point 7. Représentation au Parc Naturel Régional.pdf 721.17 ko
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file-pdf-256 Point 23. Règlement intérieur de la commission de délégation de service public permanente.pdf 139.99 ko
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file-pdf-258 Point 24. Règlement intérieur de la commande publique.pdf 479.88 ko
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file-pdf-259 Point 25. Charte de déontologie de l'achat public.pdf 534.06 ko
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file-pdf-260 Point 27. Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres permanente.pdf 180.14 ko
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file-pdf-261 Points 29 et 30. État du personnel.pdf 23.59 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu :

 

  • mercredi 9 septembre 2020 à Gérardmer

Toutes les séances sont publiques.

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 24 juin 2020 à 20h, à La Bresse, Salle des Fêtes.

Il s'agit du dernier conseil communautaire de la mandature actuelle.

file-pdf-248 Compte rendu du Conseil Communautaire du 24 juin 2020.pdf 683.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2020

file-pdf-242 Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.42 mo
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file-pdf-230 Point 3. Rapport d'orientation budgétaire 2020.pdf 907.90 ko
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file-pdf-231 Point 4. Certificat administratif au vote du compte de gestion 2019.pdf 1.28 mo
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file-pdf-232 Points 4, 10, 16 et 23. Budget principal.pdf 3.57 mo
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file-pdf-233 Points 5, 11, 17 et 24. Budget annexe Relais des Bucherons.pdf 1.84 mo
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file-pdf-234 Points 6, 12, 18 et 25 - Budget annexe ZAE.pdf 455.81 ko
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file-pdf-235 Points 7, 13, 19 et 26. Budget annexe Lansauchamp.pdf 1.92 mo
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file-pdf-236 Points 8, 15, 21 et 28 - Budget annexe Ordures Ménagères.pdf 3.59 mo
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file-pdf-237 Points 9, 14, 20 et 27 - Budget annexe Transport.pdf 1.98 mo
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file-pdf-238 Point 36. Participation syndicale 2020 à l'école de musique des Deux Vallées.pdf 1.95 mo
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file-pdf-239 Point 39. Convention objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du programme d'actions de l'Office de Tourisme Intercommunal des Hautes Vosges.pdf 2.43 mo
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file-pdf-240 Point 43. RIFSEEP : Mise à jour de l'annexe 1 à la délibération N°291/2017.pdf 334.29 ko
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file-pdf-241 Point 45. Convention de participation au Fonds Résistance Grand Est.pdf 2.18 mo
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file-pdf-244 Point 46. Rapport d'activité 2019.pdf 424.08 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 15 juillet 2020.

Il aura pour objet l'élection du Président de la Communauté de Communes des Hautes Vosges, ainsi que ses Vice-Présidents.

 

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 15 juillet 2020 à 20h, à Gérardmer, Salle Belbriette.

 

Il était consacré à l'élection du Président et des Vices-Présidents de la Communauté de Communes des Hautes Vosges.

 

file-pdf-250 Compte rendu du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf 1.05 mo
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file-pdf-278 Ordre du jour du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf 71.49 ko
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file-pdf-279 Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020.pdf 3.69 mo
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Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges a eu lieu le mercredi 26 février 2020 à 20h, à Le Tholy, salle polyvalente.

file-pdf-205 Compte rendu du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.50 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020

file-pdf-182 Point 4. Attribution de l’accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.pdf 292.62 ko
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file-pdf-184 Point 5. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'office du tourisme intercommunal.pdf 180.91 ko
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file-pdf-185 Point 9. Convention de partenariat administratif et financier du site d'accueil du col de la Schlucht.pdf 261.78 ko
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file-pdf-186 Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Cornimont .pdf 97.41 ko
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file-pdf-187 Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Saulxures sur Moselotte.pdf 97.70 ko
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file-pdf-188 Point 11. Avenant 2020 au contrat territorial 2018-2020 avec le Conseil Départemental.pdf 277.09 ko
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file-pdf-189 Point 13. Plan de formation 2020.pdf 6.63 mo
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file-pdf-191 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Gérardmer pour le pass sport loisir.pdf 263.49 ko
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file-pdf-192 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Xonrupt-Longemer pour le pass sport loisir.pdf 262.36 ko
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file-pdf-190 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Le Valtin pour le pass sport loisir.pdf 261.72 ko
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file-pdf-193 Point 18. Mise à jour de la grille CIA.pdf 578.42 ko
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file-pdf-194 Point 25. Demande de subvention de l'Association pour l'Organisation D’Épreuves Internationale de Ski dans les Vosges.pdf 6.31 mo
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file-pdf-195 Point 26. Demande de subvention de l'Association 1ere Compagnie de Tir à l'Arc des Vosges.pdf 2.43 mo
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file-pdf-197 Point 27. Demande de subvention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 3.76 mo
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file-pdf-196 Point 27. Point 27. Convention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 192.58 ko
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file-pdf-198 Point 29. Demande de subvention de la MLC de La Bresse pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 192.39 ko
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file-pdf-199 Point 29. Dossier de subvention 1 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.64 mo
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file-pdf-200 Point 29. Dossier de subvention 2 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.91 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  • mercredi 08 avril 2020 à Gérardmer
  • mercredi 22 avril 2020 à Gérardmer
  • mercredi 29 avril 2020 à La Bresse

Toutes les séances sont publiques.

 

 

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