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Conseil Communautaire

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 26 février 2020 à 20h, à Le Tholy, salle polyvalente.

file-pdf-183 Exposé des affaires du conseil communautaire du 26 février 2020 (1).pdf 1.08 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020

file-pdf-182 Point 4. Attribution de l’accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.pdf 292.62 ko
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file-pdf-184 Point 5. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'office du tourisme intercommunal.pdf 180.91 ko
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file-pdf-185 Point 9. Convention de partenariat administratif et financier du site d'accueil du col de la Schlucht.pdf 261.78 ko
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file-pdf-186 Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Cornimont .pdf 97.41 ko
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file-pdf-187 Point 10. Approbation des règlements de boisements des communes de Saulxures sur Moselotte.pdf 97.70 ko
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file-pdf-188 Point 11. Avenant 2020 au contrat territorial 2018-2020 avec le Conseil Départemental.pdf 277.09 ko
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file-pdf-189 Point 13. Plan de formation 2020.pdf 6.63 mo
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file-pdf-191 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Gérardmer pour le pass sport loisir.pdf 263.49 ko
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file-pdf-192 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Xonrupt-Longemer pour le pass sport loisir.pdf 262.36 ko
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file-pdf-190 Point 17. Renouvellement des conventions avec la commune de Le Valtin pour le pass sport loisir.pdf 261.72 ko
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file-pdf-193 Point 18. Mise à jour de la grille CIA.pdf 578.42 ko
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file-pdf-194 Point 25. Demande de subvention de l'Association pour l'Organisation D’Épreuves Internationale de Ski dans les Vosges.pdf 6.31 mo
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file-pdf-195 Point 26. Demande de subvention de l'Association 1ere Compagnie de Tir à l'Arc des Vosges.pdf 2.43 mo
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file-pdf-197 Point 27. Demande de subvention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 3.76 mo
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file-pdf-196 Point 27. Point 27. Convention de l'Association "Musique et Culture en Hautes Vosges" pour l'organisation du festival "Un Soir d’Été en la Chapelle".pdf 192.58 ko
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file-pdf-198 Point 29. Demande de subvention de la MLC de La Bresse pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 192.39 ko
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file-pdf-199 Point 29. Dossier de subvention 1 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.64 mo
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file-pdf-200 Point 29. Dossier de subvention 2 pour l'organisation du festival de Sculpture Camille Claudel.pdf 2.91 mo
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Toutes les séances sont publiques.

 

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 22 janvier 2020 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

 

file-pdf-171 compte rendu du conseil communautaire du 22 janvier 2020.pdf 995.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JANVIER 2020

file-pdf-165 Point 3. Analyse des offres de fournitures des OM.pdf 1.83 mo
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file-pdf-166 Point 4. Taxe de séjour 2019.pdf 446.38 ko
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Concernant le point 8, "APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION", veuillez trouver ci-dessous un lien sur la plateforme Fromsmash qui vous permettra de télécharger le Document Unique et le Programme Annuel de Prévention :

https://fromsmash.com/NFbY1OonNd-c0

 

 

file-pdf-167 Point 9. Convention de mise à disposition du personnel contractuel.pdf 218.95 ko
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file-pdf-168 Point 9. Tarification 2020 des missions temporaires.pdf 482.81 ko
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file-pdf-169 Point 10. Projet de contrat de location gérance du Relais des Bûcherons.pdf 784.08 ko
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file-pdf-170 Point 11. Partenariat CCHV / SIVU Tourisme.pdf 713.70 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  • mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

 

Toutes les séances sont publiques.

 

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 20 novembre 2019 à 20h, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

 

file-pdf-156 Compte rendu du conseil communautaire du 20 novembre 2019.pdf 887.60 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 NOVEMBRE 2019

 

file-pdf-137 Point 10 - Règlement d'utilisation véhicules de service.pdf 108.10 ko
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file-pdf-138 Point 12 - Destination Vosges Salon photo demande subvention.pdf 3.61 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  • mercredi 11 décembre 2019, 20h, à Gérardmer ;
  • mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer ;
  • mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

 

Toutes les séances sont publiques.

 

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 11 janvier 2019 à 20h30, à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

 

file-pdf-151 Compte rendu du conseil communautaire du 11 décembre 2019.pdf 627.20 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2019

file-pdf-141 Point 3. Pacte Offensive Croissance Emploi - Projet.pdf 4.14 mo
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file-pdf-145 Point 9. Projet de convention CTG.pdf 4.22 mo
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  file-pdf-142 Point 10. Redevance incitative - projet grille tarifaire 2020.pdf 711.41 ko
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file-pdf-143 Point 11. Navette des crêtes.pdf 1.03 mo
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file-pdf-144 Point 12. Récapitulatif projets CTEAC projets retenus 2019-2020.pdf 177.95 ko
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  •  mercredi 22 janvier 2020, 20h, à Gérardmer
  • mercredi 26 février 2020, 20h, à Le Tholy.

 

Toutes les séances sont publiques.

 

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges s'est déroulé le mercredi 16 octobre 2019 à 20h à Gérardmer, espace LAC (salle Belbriette).

 

file-pdf-154 Compte rendu du conseil communautaire du 16 octobre 2019.pdf 1.30 mo
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2019

 

file-pdf-107 Point 1 : Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 septembre2019.pdf 545.26 ko
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file-pdf-88 Point 6 : Schéma de développement économique et touristique de la CCHV - Plan d'action définitif.pdf 6.56 mo
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file-pdf-92 Point 7 : Convention de soutien à l'économie de proximité.pdf 3.31 mo
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file-pdf-93 Point 8 : Projet de fonctionnement du Relais Assistants Maternels.pdf 859.19 ko
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file-pdf-94 Point 9 : Appel à projet "Urbanisme durable".pdf 2.15 mo
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file-pdf-113 Point 11 : Plan Paysage - analyse d'offres.pdf 313.36 ko
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file-pdf-96 Point 14 : Autorisation spéciales d'absences.pdf 477.02 ko
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file-pdf-97 Point 16 : Résumé des garanties CDG Vosges.pdf 237.66 ko
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file-pdf-98 Point 17 : Schéma de mutualisation intercommunal.pdf 82.13 ko
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file-pdf-106 Point 18 : Demande subvention Festival Fanstasic'Arts.pdf 3.68 mo
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file-pdf-99 Point 18 : Projet de convention Fantastic'Arts.pdf 427.49 ko
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file-pdf-100 Point 19 : Demande de subvention pour l'organisation du colloque sur les chauves-souris à La Bresse.pdf 2.01 mo
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file-pdf-101 Point 20 : Demande de subvention de Vélo Sport Géromois pour l'organisation des Ballons Vosgiens.pdf 1.24 mo
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file-pdf-102 Point 21 : Demande de subvention de la MCL Gérardmer pour l'organisation du festival Graines des toiles.pdf 4.86 mo
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file-pdf-103 Point 22 : Demande de subvention Monts de l'Utopie pour l'organisation du Temps de pause.pdf 3.86 mo
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Les prochains conseils communautaires auront lieu :

 

  • mercredi 20 novembre 2019, 20h, à Gérardmer (espace LAC, salle Belbriette) ;
  • mercredi 11 décembre 2019, 20h, (lieu à définir) ;
  • mercredi 29 janvier 2020, 20h, à La Bresse (salle des fêtes).

 

Toutes les séances sont publiques.

 

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