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Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 24 juin 2020 à 20h, à La Bresse, Salle des Fêtes.

Il s'agit du dernier conseil communautaire de la mandature actuelle.

file-pdf-248 Compte rendu du Conseil Communautaire du 24 juin 2020.pdf 683.98 ko
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ANNEXES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2020

file-pdf-242 Point 1. Projet de procès-verbal du conseil communautaire du 26 février 2020.pdf 1.42 mo
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file-pdf-230 Point 3. Rapport d'orientation budgétaire 2020.pdf 907.90 ko
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file-pdf-231 Point 4. Certificat administratif au vote du compte de gestion 2019.pdf 1.28 mo
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file-pdf-232 Points 4, 10, 16 et 23. Budget principal.pdf 3.57 mo
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file-pdf-233 Points 5, 11, 17 et 24. Budget annexe Relais des Bucherons.pdf 1.84 mo
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file-pdf-234 Points 6, 12, 18 et 25 - Budget annexe ZAE.pdf 455.81 ko
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file-pdf-235 Points 7, 13, 19 et 26. Budget annexe Lansauchamp.pdf 1.92 mo
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file-pdf-236 Points 8, 15, 21 et 28 - Budget annexe Ordures Ménagères.pdf 3.59 mo
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file-pdf-237 Points 9, 14, 20 et 27 - Budget annexe Transport.pdf 1.98 mo
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file-pdf-238 Point 36. Participation syndicale 2020 à l'école de musique des Deux Vallées.pdf 1.95 mo
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file-pdf-239 Point 39. Convention objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du programme d'actions de l'Office de Tourisme Intercommunal des Hautes Vosges.pdf 2.43 mo
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file-pdf-240 Point 43. RIFSEEP : Mise à jour de l'annexe 1 à la délibération N°291/2017.pdf 334.29 ko
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file-pdf-241 Point 45. Convention de participation au Fonds Résistance Grand Est.pdf 2.18 mo
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file-pdf-244 Point 46. Rapport d'activité 2019.pdf 424.08 ko
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Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 15 juillet 2020.

Il aura pour objet l'élection du Président de la Communauté de Communes des Hautes Vosges, ainsi que ses Vice-Présidents.

 

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